top of page
TITRE.jpg
  • Facebook
IMG_6073_OK.jpg

Mentions légales


Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site mjcvlg.org les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site (https://www.mjcvlg.org) par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.


• Propriétaire : Maison des Jeunes et de la Culture, 3 rue Pierre Brossolette, 92390 Villeneuve-la-Garenne
• Webmaster : krealik
• Hébergeur : Orange, 111 quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux, France


 

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site mjcvlg.fr ne saurait être tenu responsable.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site mjcvlg.fr, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

bottom of page